Révoltés, contestataires et « refusants »

Comment faut-il appeler les individus qui refusent de payer l’impôt ? Les opposants utilisent le plus souvent le terme des révoltés. Pierre Poujade, le sémillant défenseur de l’Union de défense des commerçants et artisans, l’adopte pour glorifier son propre parcours : « De partout montaient des lamentations, des imprécations, mais, hélas, aussi des suicides se succédaient. Dans le secret de l’arrière-boutique, combien d’hommes et de femmes, en rage ou en pleurs, prenaient Dieu à témoin : « Un homme ne se lèvera-t-il pas pour sonner la révolte ? » (Cité dans Romain Souillac, Le mouvement Poujade. De la défense professionnelle au populisme nationaliste (1953-1962) , Paris, Presses de Sciences Po, 2007, p. 397) . Comme le rappelle à juste titre Jean Nicolas, dans sa somme sur la rébellion française publié en 2003, le langage émotif est très présent dans les textes d’opposants à l’Etat en général et à la fiscalité en particulier. Les pétitionnaires contre l’impôt manient également bien l’émotion, à l’image de ces producteurs de bière des Etats du Midwest qui sont choqués de l’augmentation des impôts indirects dans les années 1860 et 1870 et évoquent leur moralité et leur vertu religieuse pour justifier leur refus. Si l’usage du terme « révolté » a eu son heure de gloire dans l’historiographie au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, il a cédé la place à des termes plus neutres, et moins connotés, comme « contestataires ».

Dans les années 1960, et je vous renvoie aux analyses très judicieuses développées récemment par Nikolay Koposov dans son ouvrage De l’imagination historique (Editions de l’EHESS, 2009), dont je reparlerai bientôt, les contestations fiscales sont appelées des « révoltes » ou des « soulèvements ». Boris Porchnev donna la forme la plus aboutie à cette lecture héroïque, transformant l’opposant à l’impôt en héros d’une cause qui dépasse, et de loin, la chose fiscale. Les ressorts idéologiques des thèses de Porchnev l’entraînent alors dans une longue querelle avec des historiens français autour de la structuration en ordres ou en classes de la société française. Si l’appareillage archivistique est lourd (archives notariales principalement) et l’outillage idéologique important, les transcriptions reprennent à leur compte le vocabulaire des acteurs eux-mêmes évoquant révolte et soulèvement de celles et ceux qui refusent l’ordre fiscal. Comme l’écrit avec pertinence Nikolay Koposov au sujet de cette dispute qui structura en partie l’historiographie française dans les années 1960, les historiens « choisissent d’abandonner les noms des catégories socioprofessionnelles soigneusement élaborées au profit des mots de l’histoire traditionnelle » (p. 70). Le constructivisme historique retombe alors sur la banalité des mots et de leurs usages.
Conscient des impasses d’une telle dispute, les chercheurs en sciences sociales ont progressivement préféré le terme de « contestations », dont l’ouvrage les plus aboutis est bien évidemment celui de Charles Tilly, La France Conteste. Rompant avec les facilités du langage de la révolte, Tilly analyse le fait contestataire de manière globale en essayant à détailler le répertoire d’action des organisations et des associations pour s’opposer à l’Etat et plus généralement aux institutions légitimes, dont l’administration fiscale.

Parallèlement, un autre terme a été utilisé, notamment en France, celui de « rébellion ». L’historien Jean Nicolas a joué un rôle essentiel dans la mise au point dans ce dispositif intellectuel. La somme qu’il a consacrée à ce phénomène, en collaboration avec une vingtaine d’autres historiens, est tout à fait remarquable par l’attention portée à la méthode d’une part et par l’ampleur du travail effectué ensuite. Le terme rébellion englobe selon lui un répertoire d’action collective et violente dont l’accumulation au cours des années fait sens. Dans le détail de son histoire de la longue durée de la rébellion entre 1661 et 1789, la fiscalité figure en bonne place. Cette analyse rébellionnaire a fait des émules. L’ouvrage récent d’Aurélien Lignereux s’inscrit dans cette logique, même s’il souhaite enrichir l’analyse rebéllionnaire en ajoutant une institution politique (la gendarmerie) pour éviter de confronter les rebelles à un Etat invisible et éviter ainsi l’héroîsme des archives (Presses Universitaires de Rennes, 2008).
Plus récemment, le terme de « refus de l’impôt » a fait son apparition lexicale. Dans un numéro récent de la Revue d’histoire moderne et contemporaine, consacrée aux formes complémentaires de consentement et de résistance à l’impôt, c’est le terme adopté par la majorité des auteurs. L’opposition est envisagée comme une pratique démocratique, souvent collective, intégrée par l’administration fiscale dans son registre d’action, comme le démontrent les excellentes contributions d’Alexis Spire et Nicolas Delalande. L’appellation de « refus » est commode pour plusieurs raisons :
1. Elle permet de différencier lutte anti-fiscale et fraude fiscale (individuelle et par définition secrète). Le refus pour exister doit devenir public ; les opposants distinguent leur combat de la fraude et se conçoivent comme de bons contribuables.

2. Elle rompt avec toute forme d’héroïsme de la contestation et cadre mieux avec la nature de l’opposition révélé par les archives. Les bouchers de Cincinnati en 1867 ou les hommes d’affaires de l’Ohio en 1909 peuvent-ils être considérés comme des révoltés lorsqu’ils pétitionnent et militent contre la croissance des droits d’accise ?

3. Elle inclut enfin des formes non-violentes de contestation, qui me semblent être la forme dominante tout au long du dix-neuvième siècle et du vingtième siècle dans les démocraties occidentales, notamment le recours à la pétition ou la création d’associations anti-fiscales.

Seul problème du choix de ce terme : le substantif est jargonnant et peu heureux d’un point de vue littéraire. Il semble en effet difficile d’appeler ces contestataires des « refusants ».