L’invention d’une tradition antiétatique?

Le séminaire que j’organise avec Nicolas Barreyre et Alexandre Rios-Bordes est consacré lundi 22 à l’invention d’une tradition antiétatique aux Etats-Unis, notamment dans le domaine fiscal. Je présenterai mes recherches en cours sur l’historicisation des révoltes fiscales et le cas emblématique de Daniel Shays, passé du statut de « brigand » sans scrupule à celui de « héros démocratique », encensé aussi bien par Ronald Reagan que la gauche progressiste à la fin du vingtième siècle.

Le thé, une boisson empoisonnée ?

L’usage politique de l’histoire n’est pas nouveau. Avec habileté, les conservateurs américains ont repris à leur compte l’épisode mythique de la Boston Tea Party pour ancrer leur revendication dans un passé historique exceptionnel. Chaque enfant américain a entendu parler de cette ruse des colons, déguisés en Indiens, pour jeter à la mer des cargaisons de thés. Dans l’esprit des conservateurs, l’évènement est fondateur ; le refus de l’impôt devient ensuite constitutif de l’expérience américaine, nous disent-ils à longueur d’entretiens, recueillis par des journalistes, décontenancés par ce mouvement décousu, populiste et sans véritable leader. La Boston Tea Party de 1773 ne fut pourtant pas une révolte fiscale au sens propre car aucun impôt nouveau ne fut levé, ce fut plutôt une querelle commerciale autour d’une exemption de droits d’accise, où se mêlèrent parfaitement intérêts commerciaux des colons et revendications politiques d’une jeune nation en cours de formation. Dans un beau livre, The Marketplace of Revolution. How Consumer Politics Shaped American Independence, T.H. Breen est revenue avec finesse sur l’évènement, sa portée symbolique et ses effets pratiques. L’argument commercial entre les colons et les Britanniques déboucha sur un boycott des produits britanniques, notamment le thé, assimilé à une boisson maléfique. Le boycott scella une alliance politique inédite et déboucha sur la révolution américaine.
Au cours de l’automne 1773, les colonies américaines sont en émoi. Le thé, boisson longtemps réservé à l’élite, qui a connu une lente démocratisation au cours du siècle, est au cœur des préoccupations. La Couronne Britannique vient d’accorder un privilège fiscal à l’East India Company qui pourra vendre désormais moins chers ses cargaisons de thé dans les colonies. Les colons américains pour leur part, et notamment les marchands, ne jouissent pas d’un privilège similaire. Le mécontentement prend une forme politique inattendue par le biais de pétitions et d’associations comme celles des Sons of Liberty. Un quotidien new-yorkais résume alors l’état d’esprit :

« QUERIES – Respecting the TEA ACT submitted to the most serious Consideration of every person in AMERICA
Query. As there is an Act of the British Parliament in Being, that would subjugate America to Three Pence Sterling upon every Pound Weight of Tea imported from Britain; and as this Duty is voted independent of, and without the Sanction if any of our American Parliaments, what ought to be done unto every one of those traitorous Persons, who shall aid or abet the Importation of, or landing, the said Tea in any part of America, till the Act is totally repealed, jointly by King, Lords, and Commons?
Answer. Such base Traitors to this Country, without Exception, should immediately and resolutely be dragged from Concealment; they should be transported, or forced from every Place in America, loaded with the most striking Badges of Disgrace…

Query. What will be most effectual Methods of Proceeding, to obtain a Repeal of the said oppressive, unconstitutional Act?

Ans. TO USE NO TEA, at least for the present, for if any Persons should give the Sellers more that the usual Price for tea, he ought to be held up as mortal Enemy to American Freedom. And, — brave Americans« . (cité dans Breen, p. 301).

Le 16 décembre, des habitants de Boston, déguisés en Indiens, s’en prennent aux cargaisons de thé et les jettent dans la mer. La réaction de la Couronne britannique ne se fait pas attendre. Dans les semaines qui suivent, des lois, connues sous le nom d’Intolerable Acts, sont votées en représailles. Les colons américains décident alors de boycotter le thé. Un pamphlet, publié en Caroline du Sud, intitulé On Patriotism, assimile le thé à un poison : « the baneful chests of tea contained in them a slow poison, in a political as well as physical sense. They contain something worse than death – the seeds of SLAVERY ». D’autres journaux invitent les colons à brûler les herbes empoisonnées dans des lieux publics. A la place de cette maléfique boisson, des tisanes d’inspiration locale ou de mystérieux breuvages concoctés par des patriotes sont proposés. Gardiennes de l’ordre domestique, les femmes jouent un rôle important dans cette mobilisation contre la boisson du colonisateur. S’il est difficile de mesurer les effets économiques d’un tel boycott, il s’inscrit durablement dans l’imaginaire collectif de la jeune nation sous la forme de pamphlets (A Sermon on Tea, publié en 1774, évoque les épitres de St Paul pour justifier le combat) ou des objets de la vie quotidienne (théières, jeux de cartes). Sans surprise surtout, il facilite la prise de conscience nationale et la création d’une identité américaine. Le conflit est désormais inévitable entre les colons et la métropole.
S’il existe donc une similitude entre la Boston Tea Party de 1773 et le mouvement actuel, elle est moins liée à l’existence d’une révolte fiscale qu’à la volonté d’éviter une injustice fiscale. Les colons se sentaient lésés par rapport à d’autres groupes sociaux et réclamaient la mise en place d’un privilège identique. En 2009, la revendication est en partie similaire : les conservateurs réclament le maintien des privilèges fiscaux colossaux, consentis par les administrations républicaines au cours des trente dernières années. En 1774, cette lutte commerciale en faveur d’un privilège fiscal déboucha sur une révolution politique. Quand sera-t-il de ce combat politique pour la préservation des privilèges fiscaux de groupes jusqu’alors choyés fiscalement ?

Révoltés, contestataires et « refusants »

Comment faut-il appeler les individus qui refusent de payer l’impôt ? Les opposants utilisent le plus souvent le terme des révoltés. Pierre Poujade, le sémillant défenseur de l’Union de défense des commerçants et artisans, l’adopte pour glorifier son propre parcours : « De partout montaient des lamentations, des imprécations, mais, hélas, aussi des suicides se succédaient. Dans le secret de l’arrière-boutique, combien d’hommes et de femmes, en rage ou en pleurs, prenaient Dieu à témoin : « Un homme ne se lèvera-t-il pas pour sonner la révolte ? » (Cité dans Romain Souillac, Le mouvement Poujade. De la défense professionnelle au populisme nationaliste (1953-1962) , Paris, Presses de Sciences Po, 2007, p. 397) . Comme le rappelle à juste titre Jean Nicolas, dans sa somme sur la rébellion française publié en 2003, le langage émotif est très présent dans les textes d’opposants à l’Etat en général et à la fiscalité en particulier. Les pétitionnaires contre l’impôt manient également bien l’émotion, à l’image de ces producteurs de bière des Etats du Midwest qui sont choqués de l’augmentation des impôts indirects dans les années 1860 et 1870 et évoquent leur moralité et leur vertu religieuse pour justifier leur refus. Si l’usage du terme « révolté » a eu son heure de gloire dans l’historiographie au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, il a cédé la place à des termes plus neutres, et moins connotés, comme « contestataires ».

Dans les années 1960, et je vous renvoie aux analyses très judicieuses développées récemment par Nikolay Koposov dans son ouvrage De l’imagination historique (Editions de l’EHESS, 2009), dont je reparlerai bientôt, les contestations fiscales sont appelées des « révoltes » ou des « soulèvements ». Boris Porchnev donna la forme la plus aboutie à cette lecture héroïque, transformant l’opposant à l’impôt en héros d’une cause qui dépasse, et de loin, la chose fiscale. Les ressorts idéologiques des thèses de Porchnev l’entraînent alors dans une longue querelle avec des historiens français autour de la structuration en ordres ou en classes de la société française. Si l’appareillage archivistique est lourd (archives notariales principalement) et l’outillage idéologique important, les transcriptions reprennent à leur compte le vocabulaire des acteurs eux-mêmes évoquant révolte et soulèvement de celles et ceux qui refusent l’ordre fiscal. Comme l’écrit avec pertinence Nikolay Koposov au sujet de cette dispute qui structura en partie l’historiographie française dans les années 1960, les historiens « choisissent d’abandonner les noms des catégories socioprofessionnelles soigneusement élaborées au profit des mots de l’histoire traditionnelle » (p. 70). Le constructivisme historique retombe alors sur la banalité des mots et de leurs usages.
Conscient des impasses d’une telle dispute, les chercheurs en sciences sociales ont progressivement préféré le terme de « contestations », dont l’ouvrage les plus aboutis est bien évidemment celui de Charles Tilly, La France Conteste. Rompant avec les facilités du langage de la révolte, Tilly analyse le fait contestataire de manière globale en essayant à détailler le répertoire d’action des organisations et des associations pour s’opposer à l’Etat et plus généralement aux institutions légitimes, dont l’administration fiscale.

Parallèlement, un autre terme a été utilisé, notamment en France, celui de « rébellion ». L’historien Jean Nicolas a joué un rôle essentiel dans la mise au point dans ce dispositif intellectuel. La somme qu’il a consacrée à ce phénomène, en collaboration avec une vingtaine d’autres historiens, est tout à fait remarquable par l’attention portée à la méthode d’une part et par l’ampleur du travail effectué ensuite. Le terme rébellion englobe selon lui un répertoire d’action collective et violente dont l’accumulation au cours des années fait sens. Dans le détail de son histoire de la longue durée de la rébellion entre 1661 et 1789, la fiscalité figure en bonne place. Cette analyse rébellionnaire a fait des émules. L’ouvrage récent d’Aurélien Lignereux s’inscrit dans cette logique, même s’il souhaite enrichir l’analyse rebéllionnaire en ajoutant une institution politique (la gendarmerie) pour éviter de confronter les rebelles à un Etat invisible et éviter ainsi l’héroîsme des archives (Presses Universitaires de Rennes, 2008).
Plus récemment, le terme de « refus de l’impôt » a fait son apparition lexicale. Dans un numéro récent de la Revue d’histoire moderne et contemporaine, consacrée aux formes complémentaires de consentement et de résistance à l’impôt, c’est le terme adopté par la majorité des auteurs. L’opposition est envisagée comme une pratique démocratique, souvent collective, intégrée par l’administration fiscale dans son registre d’action, comme le démontrent les excellentes contributions d’Alexis Spire et Nicolas Delalande. L’appellation de « refus » est commode pour plusieurs raisons :
1. Elle permet de différencier lutte anti-fiscale et fraude fiscale (individuelle et par définition secrète). Le refus pour exister doit devenir public ; les opposants distinguent leur combat de la fraude et se conçoivent comme de bons contribuables.

2. Elle rompt avec toute forme d’héroïsme de la contestation et cadre mieux avec la nature de l’opposition révélé par les archives. Les bouchers de Cincinnati en 1867 ou les hommes d’affaires de l’Ohio en 1909 peuvent-ils être considérés comme des révoltés lorsqu’ils pétitionnent et militent contre la croissance des droits d’accise ?

3. Elle inclut enfin des formes non-violentes de contestation, qui me semblent être la forme dominante tout au long du dix-neuvième siècle et du vingtième siècle dans les démocraties occidentales, notamment le recours à la pétition ou la création d’associations anti-fiscales.

Seul problème du choix de ce terme : le substantif est jargonnant et peu heureux d’un point de vue littéraire. Il semble en effet difficile d’appeler ces contestataires des « refusants ».